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1 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2022-2024 AVEC L'ASSOCIATION « LES  ENFANTS D'ABORD » Entre les soussignés : La
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CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS pour attribution d'une subvention pour  les exercices 2021 à 2023 avec l'association LIT
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CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE METZ ET LA FEDERATION  DES COMMERCANTS DE METZ Exercice 2013
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Politique de conventionnement avec les associations intervenant dans le  champ de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Sénat
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Circulaire du 18/01/10 relative aux relations entre les pouvoirs publics et  les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches  relatives aux procédures d'agrément | AIDA
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AVENANT N° 2-2022 à la Convention d'objectifs entre la Ville de  Gennevilliers et l'association MISSION LOCALE Entre les s
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Circulaire du 18/01/10 relative aux relations entre les pouvoirs publics et  les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches  relatives aux procédures d'agrément | AIDA
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1 CONVENTION D'OBJECTIF ET DE MOYEN ENTRE LA VILLE DE SAINT-DENIS ET L' ASSOCIATION PARTENAIRES POUR LA VILLE 2023 Entre La C
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Circulaire du 18/01/10 relative aux relations entre les pouvoirs publics et  les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches  relatives aux procédures d'agrément | AIDA
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Convention d'objectifs xx fab mob | PDF
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Calaméo - 07 1- Convention De Subvention D'objectif 2019- COS
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INFO 16 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2018-2020
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