15 novembre 2023 – Future ligne 5 de tramway de Montpellier : des places d'un parking privé aménagées sur une assiette foncière réservée à l'élargissement de la route de Lavérune, il fallait
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Action publique d'aménagement et processus de territorialisation dans la périphérie Nord-Est de Salé (Maroc)
Hausse de la taxe foncière : vers l'infini et au-delà ?
Assiette foncière de 1200 ha attribuée au port de Ndayane. Document obtenu auprès du Bureau des Impots et Domaines de Mbour lors de l'enquête commodo - incommodo N°1406/MFB/DGID/DD du 25 septembre 2019. -
Actualité : Troisième assiette foncière de plus de 227.000 hectares destinée à l'investissement agricole dans les wilayas du sud
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La clarification par le décret du 4 juin 2018 des seuils de soumission des projets de travaux, de constructions et d'opérations d'aménagement à l'évaluation environnementale (ancienne « étude d'impact ») - Droit
Annexe Délibération
Sauvons nos paysans, c'est bon pour notre assiette, notre économie et nos paysages!
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Bougane Gueye Dany - Sauvons ce qui reste de l'assiette foncière de l'UCAD : Le domaine foncier universitaire vient d'être délesté de près de 9000 m2 au profit d'un promoteur immobilier. La
